Base documentaire
Arrêtés
Arrêté 2025/14 portant interdiction de regroupement de personnes et de consommation d’alcool sur la voie publique
2025-03-14 / 97,15 Kb
Arrêté 2025/13 portant réglementation D116 – rue de la Libération
2025-03-10 / 166,28 Kb
Arrêté 2025/12 portant réglementation rue de la Libération, route d’Arpajon, route de Limours
2025-02-27 / 102,55 Kb
Arrêté 2025/11 portant réglementation chemin du Grand Rué
2025-02-27 / 88,50 Kb
Arrêté 2025/09 portant réglementation rue du Martyrat
2025-02-21 / 86,32 Kb
Arrêté 2025/08 portant réglementation de la fermeture, de la circulation et du stationnement rue des Juifs, rue du Bourg Neuf et rue des Vignes
2025-02-21 / 88,70 Kb
Arrêté 2025/07 portant réglementation du stationnement et de la circulation rue du Muguet
2025-02-17 / 83,33 Kb
Arrêté 2025/06 portant autorisation d’installation d’une grue
2025-02-13 / 95,14 Kb
Arrêté 2025/05 portant réglementation du stationnement rue de la Butte Saint-Louis le 5/03/2025
2025-02-11 / 0,00 Kb
Arrêté 2025/03 portant réglementation de la fermeture de la circulation et du stationnement rue des Juifs, rue du Bourg Neuf et rue des Vignes
2025-01-29 / 97,48 Kb
Arrêté 2025/02 portant réglementation de la circulation et du stationnement D116 – Rue de la Libération du 29/01/2025 au 17/02/2025
2025-01-27 / 95,33 Kb
Arrêtés 2024
Arrêté 2024/73 – Arrêté permanent voirie Coeur d’Essonne Agglomération
2024-12-26 / 183,72 Kb
Arrêté 2024/72 prolongeant l’arrêté 2024/61
2024-12-20 / 74,12 Kb
Arrêté 2024/71 portant reglementation de la circulation et du stationnement RD 152 – route d’Arpajon
2024-12-20 / 97,18 Kb
Arrêté 2024/70 permanent de travaux d’entretien de dépannages divers sur les réseau d’eau potable
2024-12-20 / 84,21 Kb
Arrêté 2024/69 portant règlementation de la circulation et du stationnement rue du Vicarat, rue des Juifs, rue de Soucy et D152 rue de la Libération
2024-12-20 / 96,43 Kb
Arrêté 2024/68 relatif aux interventions des services techniques municipaux pour l’année 2025
2024-12-16 / 88,54 Kb
Arrêté 2024/67 portant obligation de tenir les chiens en laisse et de ramassage des déjections abandonnées sur la voie publique
2024-12-16 / 95,33 Kb
Arrêté 2024/65 portant autorisation d’occupation du domaine public et interdiction de circulation et de stationnement parking place René Petit, parking de la Mairie, rue du pré d’Arny et rue de la Libération du 05/12/2024 au 08/12/2024
2024-12-02 / 93,31 Kb
Arrêté 2024/64 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue de la Butte au Prieur du 27/11/2024 au 20/12/2024
2024-11-21 / 92,83 Kb
Arrêté 2024.63 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Libération et les Hauts de Bruyères du 25/11/2024 au 26/11/2024
2024-11-12 / 96,95 Kb
Arrêté 2024.62 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Libération du 18/11/2024 au 27/11/2024
2024-11-12 / 87,67 Kb
Arrêté 2024/61 portant autorisation d’occupation du domaine public et interdiction de stationnement parking des Cajuns du 14/11/2024 au 21/12/2024
2024-11-12 / 74,41 Kb
Arrêté 2024/60 portant réglementation de la circulation et du stationnement rues des Groseilliers et des Prunelles
2024-11-05 / 94,82 Kb
Arrêté 2024/59 portant réglementation de la circulation et du stationnement rues de Verville, de La Libération et du Muguet
2024-11-05 / 106,76 Kb
Arrêté 2024/58 portant réglementation de la circulation et du stationnement D116 – Rue de Libération
2024-10-23 / 94,92 Kb
Arrêté 2024/57 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue de Libération
2024-10-23 / 92,47 Kb
Arrêté 2024/56 portant interdiction de la circulation et du stationnement – Rue Honoré de Balzac
2024-10-18 / 92,13 Kb
Arrêté 2024/55 portant réglementation de la circulation et du stationnement D27 – Route du Marais
2024-10-18 / 86,91 Kb
Arrêté 2024/54 relatif à l’occupation du domaine public communal à des fins commerciales
2024-10-08 / 66,26 Kb
Arrêté 2024/53 relatif à l’occupation du domaine public communal à des fins commerciales
2024-10-08 / 65,90 Kb
Arrêté 2024/52 portant réglementation de la circulation et du stationnement D116 – Rue de la Libération 23/09/2024 au 27/09/2024
2024-09-20 / 99,38 Kb
Arrêté n°2024/48 portant habilitation pour le visionnage et l’exploitation des images de vidéoprotection
2024-09-16 / 127,93 Kb
Arrêté n°2024/47 portant habilitation pour le visionnage et l’exploitation des images de vidéoprotection
2024-09-04 / 106,36 Kb
Arrêté 2024/45 circulation chemin des meuniers 01/09 au 15/10/24
2024-08-06 / 89,72 Kb
Arrêté 2024/44 portant interdiction de la circulation et du stationnement rue des Juifs du 12/08/2024 au 16/08/2024
2024-07-26 / 82,60 Kb
Arrêté 2024/43 relatif à la fermeture du stade de football
2024-07-22 / 64,19 Kb
Arrêté 2024/42 relatif à une occupation du domaine public
2024-07-22 / 69,92 Kb
Arrêté 2024/41 portant réglementation de la circulation et du stationnement D152-Rue de la Butte au Prieur
2024-07-19 / 91,70 Kb
Arrêté 2024/40 portant réglementation du stationnement et de la D-152 Rue de Verville du 12/08/2024 au 16/08/2024
2024-07-18 / 92,90 Kb
Arrêté 2024/39 portant réglementation du stationnement et de la circulation rues des Etangs, de la Butte Bellevue, de la Butte de Saint-Louis, du Gros Chêne et du Miroir du 15/07/2024 au 18/07/2024
2024-07-11 / 94,04 Kb
Arrêté 2024/38 portant réglementation de la circulation et du stationnement Les Hauts de Bruyères du 19/072024 au 15/08/2024
2024-07-05 / 90,10 Kb
Arrêté 2024/37 portant réglementation de la fermeture de la circulation et du stationnement rue de Soucy, rue des Juifs et rue des Etaux
2024-06-24 / 99,19 Kb
Arrêté 2024/36 portant réglementation de la circulation et du stationnement place du Carrefour et D116 – rue de la Libération
2024-06-24 / 106,79 Kb
Arrêté 2024/35 relatif à l’occupation du domaine public communal le 02/07/2024
2024-06-24 / 84,07 Kb
Arrêté 2024/34 relatif à l’utilisation du domaine public communal à des fins commerciales le 21/06/2024
2024-06-21 / 70,79 Kb
Arrêté 2024/33 relatif à l’utilisation du domaine public communal à des fins commerciales le 21/06/2024
2024-06-21 / 72,53 Kb
Arrêté 2024/32 portant délimitation de la parcelle AA155
2024-06-13 / 59,13 Kb
Arrêté n°2024/31 portant réglementation de la circulation et du stationnement route d’Arpajon-RD152 – rue de la Libération – rue du Vicariat – rue des Etaux du 10/06/2024 au 25/07/2024
2024-06-07 / 96,38 Kb
Arrêté n°2024/30 portant réglementation d’un tir d’artifice de divertissement le 15/06/2024 dans le cadre de la fête communale de la Saint Didier
2024-06-07 / 90,58 Kb
Arrêté n°2024/29 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de Soucy du 10/06/2024 au 25/07/2024
2024-06-06 / 87,70 Kb
Arrêté n°2024/28 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Gaspard Monge/route d’Arpajon du 27/05/2024 au 31/05/2024
2024-05-21 / 87,13 Kb
Arrêté n°2024/27 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de l’Église du 22/05/2024 au 20/07/2024
2024-05-21 / 87,70 Kb
Arrêté n°2024/25 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du Martyrat le 27/05/2024
2024-05-21 / 81,97 Kb
Arrêté n°2024/24 portant interdiction de stationnement des véhicules de type N1 rue des Étaux
2024-05-21 / 76,40 Kb
Arrêté 2024/22 portant règlementation de la circulation et du stationnement route de Guisseray du 27/05/2024 au 16/06/2024
2024-05-07 / 93,71 Kb
Arrêté n°2024/21 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Gros Chêne du 02/05/2024 au 23/05/2024
2024-04-30 / 91,45 Kb
Arrêté n°2024/20 relatif à des travaux rue de la Libération du 22/04 au 12/05/2024
2024-04-18 / 96,40 Kb
Arrêté n°2024/19 relatif à des travaux rue du Pont d’Arny du 22/04 au 03/05/2024
2024-04-18 / 97,75 Kb
Arrêté n°2024/18 portant autorisation d’ouverture au public du gymnase/dojo Sandra Badie situé 2 rue du Fer à Cheval à compter du 22/04/2024
2024-04-17 / 84,31 Kb
Arrêté n°2024/17 portant règlementation de la circulation et du stationnement rue des Champs Fleuris du 22/04 au 06/05/2024
2024-04-17 / 95,30 Kb
Arrêté n°2024/16 portant modification de l’arrêté n°2023/86
2024-04-04 / 65,49 Kb
Arrêté n°2024/15 portant interdiction de stationnement parking du centre-ville du 08/04/2024 au 12/04/2024
2024-04-04 / 71,35 Kb
Arrêté n°2024/14 portant règlementation de la circulation et du stationnement rue de la Libération du 08/04/2024 au 22/05/2024
2024-04-04 / 93,69 Kb
Arrêté n°2024/12 relatif aux contrôles de conformité des réseaux eaux usées eaux pluviales
2024-03-15 / 83,39 Kb
Arrêté n°2024/11 portant reglementation de la circulation et du stationnement rue de la Libération
2024-03-15 / 101,26 Kb
Arrêté n°2024/10 portant autorisation d’une zone bleue parking du cimetière, rue de Verville
2024-03-14 / 96,27 Kb
Arrêté permanent n°2024/09 portant travaux d’entretien, de propreté et de maintenance
2024-03-12 / 151,45 Kb
Arrêté permanent n°2024/08 portant travaux d’entretien courant et dépannages divers
2024-03-12 / 166,17 Kb
Arrêté n°2024/07 portant règlementation de la circulation et du stationnement rue de la Libération du 15/03 au 08/04/2024
2024-03-11 / 99,88 Kb
Arrêté n°2024/06 portant règlementation de la circulation et du stationnement dans les Hauts de Bruyères du 13/03 au 09/04/2024
2024-03-07 / 95,38 Kb
Arrêté n°2024/05 portant sur le parcours du carnaval de Bineau le 02/03/2024
2024-02-27 / 65,27 Kb
Arrêté n°2024/04 portant création d’un branchement d’eaux usées chemin du Grand Rué les 06 et 07/02/2024
2024-01-30 / 86,50 Kb
Arrêté n°2024/03 portant sur des travaux de sondage sur les parkings de la Cave aux Fleurs le 05/02/2024
2024-01-30 / 72,74 Kb
Arrêtés 2023
Arrêté n°2023/90 portant règlementation de la circulation et du stationnement route de Limours et rue de la Libération du 22/01 au 21/04/2024
2023-12-27 / 99,63 Kb
Arrêté n°2023/89 portant sur les travaux d’entretien et de dépannages divers sur le réseau eau potable – année 2024.
2023-12-07 / 87,84 Kb
Arrêté n°2023/88 sur les interventions des services techniques municipaux – année 2024
2023-12-07 / 90,67 Kb
Arrêté n°2023/87 portant interdiction de regroupement et de consommation d’alcool sur la voie publique
2023-12-07 / 102,00 Kb
Arrêté n°2023/86 portant instauration d’une zone bleue rue du Fer à Cheval et rue de la Libération
2023-12-07 / 102,41 Kb
Arrêté n°2023/85 portant règlementation de la circulation et du stationnement rue de la Butte au Prieur du 11/12/2023 au 31/12/2023
2023-12-04 / 89,87 Kb
Arrêté n°2023/84 portant règlementation de la circulation d’un petit train sur la commune de Bruyères-le-Châtel le 09/12/2023
2023-11-24 / 78,11 Kb
Arrêté n°2023/83 portant autorisation d’occupation du domaine public et interdiction de circulation et de stationnement parking place René-Petit et parking de la mairie du 07 au 09/12/2023
2023-11-24 / 77,84 Kb
Arrêté n°2023/81 : relatif à des travaux effectués par VEOLIA, rue de la Libération, du 04 au 13/12/2023
2023-11-20 / 166,32 Kb
Arrêté n°2023/81 : relatif à des travaux effectués par VEOLIA, rue de la Libération, du 04 au 13/12/2023
Arrêté n°2023/80 : portant interdiction de circulation chemin du Grand Rué du 13/12/2023 au 22/12/2023
2023-11-16 / 84,78 Kb
Arrêté n°2023/80 : portant interdiction de circulation chemin du Grand Rué du 13/12/2023 au 22/12/2023
Arrêté n°2023/79 : relatif aux travaux de maintenance et d’entretien de la signalisation lumineuse et tricolore du 01/01 au 31/12/2024
2023-11-13 / 87,00 Kb
Arrêté n°2023/79 : relatif aux travaux de maintenance et d’entretien de la signalisation lumineuse et tricolore du 01/01 au 31/12/2024
Arrêté n°2023/78 : relatif aux travaux de maintenance et d’entretien de l’éclairage public du 01/01 au 31/12/2024
2023-11-13 / 84,57 Kb
Arrêté n°2023/78 : relatif aux travaux de maintenance et d’entretien de l’éclairage public du 01/01 au 31/12/2024
Arrêté n°2023/76 : relatif à la règlementation de la circulation et du stationnement rue de Verville, rue des Acacias et rue du Muguet du 06/11 au 31/12/2023
2023-11-06 / 99,44 Kb
Arrêté n°2023/76 : relatif à la règlementation de la circulation et du stationnement rue de Verville, rue des Acacias et rue du Muguet du 06/11 au 31/12/2023
Arrêté n°2023/74 : Interdiction de circulation et du stationnement sur le parking et aux abords du Pôle éducatif rue du Fer à Cheval du 30/10 au 30/11/2023
2023-10-20 / 80,55 Kb
Arrêté n°2023/74 : Interdiction de circulation et du stationnement sur le parking et aux abords du Pôle éducatif rue du Fer à Cheval du 30/10 au 30/11/2023
Arrêté n°2023/73 : Signalisation verticale et horizontale sur l’ensemble de la commune du 30/10 au 31/12/2023
2023-10-20 / 75,81 Kb
Arrêté n°2023/73 : Signalisation verticale et horizontale sur l’ensemble de la commune du 30/10 au 31/12/2023
Arrêté n°2023/71 : Travaux rue de la Libération/ Piquetterie
2023-10-19 / 145,17 Kb
Arrêté n°2023/71 : Travaux rue de la Libération/ Piquetterie
Arrêté n°2023/69 : portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la RD82 – Route du Pont d’Arny, du 16/10 au 14/11
2023-10-12 / 94,16 Kb
Arrêté n°2023/69 : portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la RD82 – Route du Pont d’Arny, du 16/10 au 14/11
Arrêté n°2023/65 : Acquisition par voie de préemption de la parcelle C504
2023-09-28 / 85,74 Kb
Arrêté n°2023/65 : Acquisition par voie de préemption de la parcelle C504
Arrêté n°2023/64 : travaux de reprise du trottoir au 15/17 rue de la Libération les 25 et 26/09/2023
2023-09-21 / 86,78 Kb
Arrêté n°2023/64 : travaux de reprise du trottoir au 15/17 rue de la Libération les 25 et 26/09/2023
Arrêté n°2023/63 : Occupation du domaine public (échafaudage) au 55 rue de la Libération du 27/09 au 11/10/2023
2023-09-21 / 91,26 Kb
Arrêté n°2023/63 : Occupation du domaine public (échafaudage) au 55 rue de la Libération du 27/09 au 11/10/2023
Arrêté n°2023/62 : travaux de voirie (ouverture de plaque d’égout) rue du Pré d’Arny et rue de la Grange aux Dimes du 25/09 au 31/12/2023
2023-09-21 / 98,01 Kb
Arrêté n°2023/62 : travaux de voirie (ouverture de plaque d’égout) rue du Pré d’Arny et rue de la Grange aux Dimes du 25/09 au 31/12/2023
Arrêté n°2023/61 pour les travaux de réfection de l’enrobé devant la maison de santé, 32-34 rue de la Libération
2023-09-18 / 88,80 Kb
Arrêté n°2023/61 pour les travaux de réfection de l’enrobé devant la maison de santé, 32-34 rue de la Libération
Arrêté n°2023/60 pour les travaux de création d’un bateau au 11 rue des Vignes
2023-09-18 / 96,13 Kb
Arrêté n°2023/60 pour les travaux de création d’un bateau au 11 rue des Vignes
Bruyères Actu
Bruyères Actu mars 2025 n°91
2025-03-01 / 3,10 Mb
Bruyères Actu décembre 2024 n°90
2024-12-01 / 8,17 Mb
Bruyères Actu septembre 2024 n°89
2024-09-01 / 3,26 Mb
Bruyères Actu mai 2024 n°88
2024-05-01 / 28,12 Mb
Bruyères Actu février 2024 n°87
2024-02-01 / 4,78 Mb
Bruyères Actu décembre 2023 n°86
2023-12-01 / 15,17 Mb
Bruyères Actu septembre 2023 n°85
2023-09-01 / 8,20 Mb
Journal municipal de septembre 2023
Bruyères Actu mai 2023 n°84
2023-05-01 / 2,99 Mb
Journal municipal de mai 2023
Bruyères Actu février 2023 n°83
2023-02-01 / 2,71 Mb
Conseil municipal
Conseil municipal du 10 février 2025
Liste des délibérations du conseil municipal du 10 février 2025
2025-02-14 / 42,80 Kb
Délibérations du conseil municipal du 10 février 2025
2025-02-11 / 1,34 Mb
Convocation au Conseil municipal du 10 février 2025
2025-02-04 / 42,38 Kb
Conseil municipal du 2 décembre 2024
Procès verbal du conseil municipal du 2 décembre 2024
2025-02-11 / 2,30 Mb
Liste des délibérations du conseil municipal du 2 décembre 2024
2024-12-02 / 84,95 Kb
Délibérations du conseil municipal du 2 décembre 2024
2024-12-02 / 5,70 Mb
Convocation au Conseil municipal du 2 décembre 2024
2024-11-26 / 66,46 Kb
Conseil municipal du 1er juillet 2024
Procès verbal du conseil municipal du 1er juillet 2024
2024-12-12 / 922,97 Kb
Liste des délibérations du conseil municipal du 1er juillet 2024
2024-07-01 / 425,07 Kb
Délibérations du conseil municipal du 1er juillet 2024
2024-07-01 / 2,38 Mb
Convocation au Conseil municipal du 01/07/2024
2024-06-25 / 48,18 Kb
Conseil municipal du 3 juin 2024
Procès verbal du conseil municipal du 3 juin 2024
2024-06-03 / 1,40 Mb
Délibérations du conseil municipal du 3 juin 2024
2024-06-03 / 2,50 Mb
Liste des délibérations du conseil municipal du 3 juin 2024
2024-06-03 / 83,00 Kb
Convocation au Conseil municipal du 3 juin 2024
2024-05-28 / 57,71 Kb
Conseil municipal du 11 mars 2024
Procès verbal du conseil municipal du 11 mars 2024
2024-06-04 / 1,26 Mb
Liste des délibérations du conseil municipal du 11 mars 2024
2024-03-11 / 81,96 Kb
Délibérations du conseil municipal du 11 mars 2024
2024-03-11 / 2,25 Mb
Convocation au conseil municipal du 11 mars 2024
2024-03-05 / 52,26 Kb
Conseil municipal du 4 décembre 2023
Procès-verbal du conseil municipal du 4 décembre 2023
2024-03-12 / 1,79 Mb
Délibération du conseil municipal du 4 décembre 2023
2023-12-04 / 6,47 Mb
Liste des délibérations du conseil municipal du 4 décembre 2023
2023-12-04 / 121,05 Kb
Convocation au conseil municipal du 4 décembre 2023
0023-12-04 / 60,09 Kb
Conseil municipal du 25 septembre 2023
Procès-verbal du conseil municipal du 25 septembre 2023
2023-09-25 / 715,32 Kb
Délibérations du conseil municipal du 25 septembre 2023
2023-09-25 / 1,40 Mb
Liste des délibérations du conseil municipal du 25 septembre 2023
2023-09-25 / 77,34 Kb
Convocation au conseil municipal du 25 septembre 2023
2023-09-25 / 47,69 Kb
Conseil municipal du 19 juin 2023
Délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023
2023-06-19 / 1,78 Mb
Liste des délibérations du conseil municipal du 19 juin 2023
2023-06-19 / 86,59 Kb
Convocation au conseil municipal du 19 juin 2023
2023-06-13 / 62,59 Kb
Décisions
Décisions 2025
Décision D2025/11 – Contrat copieurs
2025-02-24 / 1,36 Mb
D2025/10 : DETR 2025
2025-02-04 / 83,70 Kb
D2025/09 : Contrat spectacle Imagin’action
2025-01-31 / 304,46 Kb
D2025/08 : Demande de subvention DSIL 2025
2025-01-23 / 90,76 Kb
D2025/07 : Contrat spectacle Imagin’action
2025-01-23 / 384,08 Kb
D2025/06 : Contrat fiches de paie dématérialisées
2025-01-23 / 1,30 Mb
D2025/05 : Avenant marché restauration scolaire
2025-01-23 / 272,53 Kb
D2025/04 : Demande de subvention département
2025-01-23 / 118,98 Kb
D2025/03 : Demande de subvention département
2025-01-23 / 73,02 Kb
D2025/02 : Contrat logiciel légimarchés
2025-01-23 / 1,95 Mb
D2025/01 : Contrat électricité C2, C4
2025-01-23 / 506,62 Kb
Décisions 2024
D2024/61 Contrat MNT Prévoyance
2024-12-26 / 104,29 Kb
Décision n°D2024/60 : Contrat logiciel finances
2024-12-23 / 3,56 Mb
D2024/59 : Contrat logiciel élections
2024-12-18 / 1,03 Mb
D2024/58 : Contrat logiciel social
2024-12-18 / 2,39 Mb
D2024/57 : Demande de subvention Région Ile-de-France
2024-12-18 / 76,78 Kb
D2024/56 : Etude d’ingénierie aménagements de voirie
2024-12-02 / 333,64 Kb
D2024/55 : Avenant assurance dommages aux biens.
2024-12-02 / 138,35 Kb
D2024/54 : Avenant assurance véhicules
2024-12-02 / 155,46 Kb
D2024/53 : Contrat de vérifications règlementaires
2024-11-21 / 498,05 Kb
D2024/52 : Subvention Cave aux Fleurs
2024-11-21 / 72,65 Kb
D2024/51 : AMO Travaux fermettes
2024-11-19 / 328,62 Kb
D2024/50 : transfert de crédits
2024-11-14 / 76,65 Kb
D2024/49 : demande de soutien financier au titre du PCAET
2024-11-14 / 433,57 Kb
D2024/48 : maintenance préventive des systèmes de sécurité et incendie et de désenfumage
2024-11-14 / 199,71 Kb
D2024/47 : AMO Enfouissement des réseaux
2024-11-07 / 134,11 Kb
D2024/46 : Atelier maquillage fête de Noël
2024-11-07 / 253,64 Kb
D2024/45 : Spectacles association « Au sud du Nord »
2024-10-03 / 197,91 Kb
D2024/43 : Marché Gymnase/dojo – avenant 2 lot 5
2024-09-20 / 312,17 Kb
D2024/42 : Bail rural projet Enracineuse
2024-09-12 / 256,66 Kb
D2024/41 : Demande de subvention acquisition parcelles ENS
2024-09-02 / 72,91 Kb
D2024/40 : contrat d’entretien CVC
2024-07-23 / 352,16 Kb
D2024/39 : Contrat d’entretien MDS
2024-07-18 / 351,13 Kb
D2024/38 : création d’un parking mutualisé
2024-07-15 / 55,02 Kb
D2024/37 : convention de partenariat
2024-06-20 / 460,15 Kb
D2024/36 : transfert de crédit
2024-06-20 / 80,96 Kb
D2024/35 : convention fonds d’innovation pédagogique
2024-06-14 / 195,50 Kb
D2024/34 : contrat pour la mise en place de services de paiement
2024-06-13 / 1,49 Mb
D2024/33 : contrat balayage mécanique voirie
2024-06-11 / 327,94 Kb
D2024/32 : contrat d’entretien Gymnase/dojo
2024-06-10 / 767,37 Kb
D2024/31 : Subvention département amendes de Gendarmerie et de Police
2024-05-30 / 74,69 Kb
D2024/30 : contrat evolucea
2024-05-21 / 311,51 Kb
D2024/29 : convention CIG Grande Couronne
2024-05-13 / 743,57 Kb
D2024/28 : spectacle Saint-Didier
2024-05-13 / 214,84 Kb
D2024/27 : demande de subvention
2024-05-03 / 491,64 Kb
D2024/26 : contrat d’intervention atelier Soroban
2024-05-03 / 288,78 Kb
D2024/25 : convention de partenariat “De jour // De nuit”
2024-05-03 / 652,07 Kb
D2024/24 : contrat de maintenance
2024-04-30 / 413,68 Kb
D2024/23 : convention de formation professionnelle
2024-04-23 / 309,01 Kb
D2024/22 : Virement de crédit n°1 – BP2024
2024-04-12 / 73,52 Kb
D2024/21 : contrat de cession du spectacle “La tente d’Edgar”
2024-04-09 / 279,42 Kb
D2024/20 : Saisie juge administratif – catastrophe naturelle 2022
2024-04-04 / 66,49 Kb
D2024/19 : Contrat logiciel cimetière
2024-03-26 / 1,38 Mb
D2024/18 : Convention de partenariat pour la rénovation et le développement des locaux de La Lisière
2024-03-14 / 262,52 Kb
D2024/17 : Contrat d’entretien des espaces verts des sites communaux
2024-03-14 / 221,64 Kb
D2024/16 : Mission contrôleur technique Pôle éducatif
2024-03-06 / 461,81 Kb
D2024/15 : Contrat de cession spectacle et atelier du 16/11/2024
2024-03-05 / 336,60 Kb
D2024/14 : avenant au marché projet En vert et entre tous
2024-03-04 / 101,83 Kb
D2024/13 : avenant n°2 vérifications règlementaires
2024-02-29 / 494,43 Kb
D2024/12 : Avenant maintenance défibrillateur
2024-02-27 / 1,00 Mb
D2024/11 : Gymnase/dojo – Lot 1 avenant 1
2024-02-27 / 274,71 Kb
D2024/10 : Convention sécurité et protection santé
2024-02-15 / 724,39 Kb
D2024/09 : Demande DSIL 2024
2024-02-14 / 99,98 Kb
D2024/08 : Permis d’aménager rue de la Libération
2024-02-09 / 60,18 Kb
D2024/07 : Subvention acquisition parcelle
2024-02-09 / 85,97 Kb
D2024/06 : Convention spectacle du 9 mars 2024
2024-01-29 / 407,97 Kb
D2024/05 : Convention avec l’ONF
2024-01-25 / 197,70 Kb
D2024/04 : Contrat spectacle du 28 avril 2024
2024-01-19 / 307,02 Kb
D2024/03 : Contrat spectacle du 2 mars 2024
2024-01-19 / 309,29 Kb
D2024/02 : Convention pour le service de santé au travail
2024-01-12 / 380,60 Kb
D2024/01 : Etude géotechnique place de la Cave aux Fleurs
2024-01-09 / 1,01 Mb
Décisions 2023
D2023/71 : Contrats logiciel Berger Levrault
2023-12-08 / 2,19 Mb
D2023/70 : Avenant convention travaux Cave aux Fleurs
2023-12-04 / 176,11 Kb
D2023/69 : Permis de démolir A361 et A362
2023-11-30 / 65,28 Kb
D2023/68 : Convention avocat
2023-11-16 / 89,44 Kb
D2023/67 : Avenant contrat prévoyance
2023-11-06 / 104,47 Kb
D2023/66 : Contrat spectacle « Carnet de bord, une aventure musicale »
2023-11-06 / 190,94 Kb
D2023/65 : Contrat spectacle « Super swing jazz band »
2023-11-06 / 182,78 Kb
D2023/63 : Avenant au contrat de vérifications règlementaires
2023-10-24 / 518,98 Kb
D2023/62 : Convention GIG établissement dossiers
2023-10-19 / 583,19 Kb
D2023/61 : Avenant contrat assurance SMACL
2023-10-19 / 106,51 Kb
D2023/59 : Contrat de maintenance – chauffage Pôle éducatif
2023-09-26 / 445,46 Kb
Décision 2023/53 : demande de subvention et acquisition parcelle A71
2023-08-04 / 74,83 Kb
Décision 2023/52 : demande de subvention et acquisition parcelle C611
2023-08-04 / 75,87 Kb
Décision 2023/51 : demande de subvention fonds vert
2023-08-03 / 83,86 Kb
Conseil d'administration du CCAS
Liste des délibérations du conseil d’administration du CCAS du 21 mars 2024
2024-04-05 / 18,30 Kb
Liste des délibérations du conseil d’administration du CCAS du 9 mars 2023
2023-03-09 / 50,50 Kb
Liste des délibérations du conseil d’administration du CCAS du 12 décembre 2022
2022-12-12 / 93,52 Kb
Marchés de fournitures et de services
Liste des marchés 2024
2025-02-11 / 81,61 Kb